Loi

Loi sur la décence publique des homosexuelles

Il est reconnu que l'homosexualité est légale et ne peut être discriminatoire en aucun cas. Cependant, il est interdit à tout individu de cette orientation sexuelle de s'embrasser ou de commettre tout autre acte lié au rapprochement intime de manière publique. Toute infraction à cette règle sera passible de sanctions conformément à la loi.

Loi sur l'utilisation du sirop de glucose-fructose

Article 1 : Objet

La présente loi vise à interdire la vente, la distribution et la commercialisation de tout produit alimentaire contenant du sirop de glucose-fructose sur le territoire de Danazie.

Article 2 : Définitions

Sirop de glucose-fructose : Tout produit contenant un mélange de glucose et de fructose, généralement utilisé comme édulcorant dans l'industrie alimentaire.
Produit alimentaire : Tout article destiné à la consommation humaine, y compris les boissons, les confiseries, les produits de boulangerie, etc.

Article 3 : Interdiction

Il est interdit de vendre, d'importer, de produire ou de distribuer tout produit alimentaire contenant du sirop de glucose-fructose sur le territoire de Danazie.

Article 4 : Sanctions

Toute violation de cette loi sera passible d'amendes et de sanctions conformément aux dispositions du Code pénal de Danazie.